Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PARFAITES
PARFAITES, SARL
Numéro de dépôt :
4090769
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque PARFAITES
Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFAITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARFAITES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFAITES domicilié(e) LE HUB, 81 RUE DU PRE CATELAN - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 504 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFAITES, Mlle GAETANE MAHO domicilié(e) LE HUB, 81 RUE DU PRE CATELAN - 59110 - LA MADELEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFAITES a également déposé les autres marques suivantes : PARFAITES
PARFAITES, SARL - LE HUB, 81 RUE DU PRE CATELAN - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 801504044
PARFAITES, Mlle GAETANE MAHO - LE HUB, 81 RUE DU PRE CATELAN - 59110 - LA MADELEINE - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 26 juillet 2016 - Rejet total n°674904 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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